• Site "Conditions de travail - Hygiène et Sécurité"

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• 2011
   - Note d'orientations nationales
  - Financement en faveur des personnes handicapées CRIPH
  - Note SG DRM 12/12/2010
  - Modalités fonctionnement interventions ergonomiques
  - Référentiel CHORUS V6
   -Tableau des dotations des CHS
  - Circulaire suivi post professionnel amiante
  - Le Mémento
  - Notre analyse des  orientations nationales pour 2011

• 2010 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
  - La Note et ses annexes
  - Notre analyse des orientations nationales pour 2010

• 2009 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
  - La Note
  - Le mémento
  - Voir analyse dans "Comptes rendus CHSM"

• 2008 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
  - La Note
  - Annexe 1 : Le financement des actions d'insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier
  - Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail
  - Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels
  - Annexe 4 : L'ergonomie au sein des Ministères Économique et Financier
  - Annexe 5 : Fiche d'information sur le défibrillateur automatisé externe en milieu professionnel
  - Annexe 6 : Délégation de signatures
  - Annexe 7 : Fiche de rappel 2007
   

• 2007 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
   

• 2006 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
   

• 2005 - La note d’orientation du CHSM

• Alerte et droit de retrait (note de cadrage)

•  Note relative aux opérations de construction

•  Circonstances météorologiques exceptionnelles. Aménagement des horaires de travail

•  Le dispositif ministériel relatif au travail sur écran

• Note DGFIP du 25 juin 2010 (tableau de bord de veille sociale) (21/09/10)

•  Note DGFIP du 18 juin 2010)(espace de dialogue) (21/09/10)

• Note DG du 09-04-2010 Orientations (03/06/10)

• Lettre de mission pour l’agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) (03/06/10)

• Note DG du 12-04-2010 ACMO (03/06/10)

• Plaquette DUERP (03/06/10)

• Note DG du 12-04-2010 DUERP (03/06/10)