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2011 - Note d'orientations nationales - Financement en faveur des personnes handicapées CRIPH - Note SG DRM 12/12/2010 - Modalités fonctionnement interventions ergonomiques - Référentiel CHORUS V6 -Tableau des dotations des CHS - Circulaire suivi post professionnel amiante - Le Mémento - Notre analyse des orientations nationales pour 2011
2010 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale - La Note et ses annexes - Notre analyse des orientations nationales pour 2010
2009 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale - La Note - Le mémento - Voir analyse dans "Comptes rendus CHSM"
2008 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale - La Note - Annexe 1 : Le financement des actions d'insertion des personnes handicapées au sein des Ministères Économique et Financier - Annexe 2 : Transitions organisationnelles et Santé au travail - Annexe 3 : Les outils de la prévention des risques professionnels - Annexe 4 : L'ergonomie au sein des Ministères Économique et Financier - Annexe 5 : Fiche d'information sur le défibrillateur automatisé externe en milieu professionnel - Annexe 6 : Délégation de signatures - Annexe 7 : Fiche de rappel 2007
2007 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
2006 - Note d’orientations nationales en hygiène, sécurité et prévention médicale
2005 - La note d’orientation du CHSM
Alerte et droit de retrait (note de cadrage)
Note relative aux opérations de construction
Circonstances météorologiques exceptionnelles. Aménagement des horaires de travail
Le dispositif ministériel relatif au travail sur écran
Note DGFIP du 25 juin 2010 (tableau de bord de veille sociale) (21/09/10)
Note DGFIP du 18 juin 2010)(espace de dialogue) (21/09/10)
Note DG du 09-04-2010 Orientations (03/06/10)
Lettre de mission pour l’agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) (03/06/10)
Note DG du 12-04-2010 ACMO (03/06/10) Plaquette DUERP (03/06/10)
Plaquette DUERP (03/06/10)
Note DG du 12-04-2010 DUERP (03/06/10)